Licences

INFORMATIONS LICENCES ET DROITS D’UTILISATION:

  • LICENCE STANDARD – PRODUITS VIRTUELS :

Vous donne le droit:
. d’utiliser librement le(s) fichier(s) fourni(s)
. d’utiliser librement la création que nous avons créée à des fins de communication ou commerciales sur n’importe quel support (sites internet, réseaux sociaux, magazines, livres, vidéos, produits dérivés, …) pour une durée illimitée.

Cette licence donne le droit à Storymania Sarls :
. d’utiliser librement la création qu’elle a créée pour vous, à des fins de communication ou commerciales sur n’importe quel support (sites internet, réseaux sociaux, magazines, livres, vidéos, produits dérivés, …) pour une durée illimitée.

Les 2 parties partagent les droits sur cette création et sont libres de la/les commercialiser sous quelques formes que ce soit, sans avoir à demander l’autorisation de l’une ou l’autre partie.

. L’acheteur accepte que Storymania Sarls utilise le nom de son château  pour communiquer ou commercialiser toute création achetée en licence standard.

Exemple: L’acheteur commande une création en licence standard. Storymania Sarls pourra communiquer et commercialiser cette création sous diverses formes (livres, publicité print ou digital, produits dérivés, …) en l’associant au nom du château.

IMPORTANT: Storymania pourra utiliser le nom du château UNIQUEMENT en l’associant à une création achetée en licence standard. Il ne possède pas les droits de marque ou droits d’utilisation illimités du nom du château ou de la marque concernée.

 

  • LICENCE EXCLUSIVE – PRODUITS VIRTUELS:

Tous les droits d’utilisation des fichiers fournis sont cédés par Storymania Sarls. L’acheteur devient seul propriétaire des créations et/ou fichiers fournis et des droits d’utilisation qui en découlent.

 

  • LICENCE PARTAGÉE – LIVRES À COLORIER

Sauf mention contraire, les produits physiques type livres à colorier vendus sur www.chateauxsolutions.com sont proposés sous licence partagée, avec :

. partage des droits de vente et d’utilisation des créations (illustrations, livres, …)

-> chaque partie (les châteaux concernés et www.châteauxsolutions.com) a le droit de vendre les produits créés.

-> le prix de vente public est clairement défini par www.chateauxsolutions.com

-> des promotions exceptionnelles peuvent être organisées par les différentes parties, pour une durée courte et définie (début et fin)

-> la valeur du produit doit toujours être affichée (même lors d’une promotion). Exemple: Promotion spéciale : 5€ (valeur : 7,90€)

. lorsqu’un propriétaire/gérant de château achète un produit partagé (ex: votre château dans un livre à colorier avec plusieurs châteaux) sur chateauxsolutions.com, il autorise implicitement www.chateauxsolutions.com à utiliser sans limitation de durée le nom du château, l’illustration créée et le produit associé, pour communiquer et commercialiser le produit concerné et seulement le produit concerné.